Déposée le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH Electroménager
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COLLECTION EXCELLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH Electroménager domicilié(e) 26 avenue Michelet - 94300 - SAINT-OUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSH Electroménager domicilié(e) 26 avenue Michelet - 94300 - SAINT-OUEN - France.
La marque LA COLLECTION EXCELLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Machines et appareils de cuisine électriques pour le traitement et le travail des aliments, broyeurs (machines), batteurs électriques et pétrins mécaniques, presse-agrumes à usage ménager, extracteurs de jus électriques, centrifugeuses (machines), moulins (machines), moulins à usage domestique autres qu'à mains, coupeuses (machines) ; outils électriques à savoir ouvre-boîtes électriques, appareils pour le repassage des lames ; appareils pour l'évacuation des déchets à savoir broyeurs d'ordures, réducteurs d'ordures ; machines pour laver les couverts ; machines pour laver la vaisselle, lave-vaisselle, lave-vaisselles encastrables pour cuisines équipées ; machines et appareils électriques pour le traitement des vêtements et du linge à savoir lave-linge, presse à repasser, repasseuses ; appareils de nettoyage électriques à usage ménager, appareils de nettoyage électriques et de polissage électriques des sols, appareils de battage électriques et de nettoyage électriques des tapis ; pièces et parties constitutives des produits susvisés.
Fers à repasser ; aspirateurs et leurs accessoires à savoir tuyaux et brosses ; balances de cuisine. Pièces et parties constitutives des produits susvisés.
Ustensiles de cuisine et appareils ménagers électriques et/ou électroniques et/ou à combustible, à savoir cuisinières, instruments pour cuire, pour frire, pour rôtir, pour griller, pour décongeler et pour tenir chaud, fours, réchauds, plaques de cuisson, thermoplongeurs, marmites auto-chauffantes, appareils à micro-ondes, appareils de cuisson à induction, appareils de réfrigération et/ou de congélation, appareils pour la préparation de glace, appareils pour la préparation de glaces comestibles, cafetières et autres appareils électriques pour la préparation de boissons chaudes ; réchauffeurs d'eau, réchauffeurs d'eau de citerne et réchauffeurs d'eau courante ; appareils de séchage à savoir sèche-linge, sèche-mains et essoreuses ; appareils d'aération, ventilateurs électriques, filtres à fumée et appareils pour filtrer la fumée, hottes aspirantes ; appareils et dispositifs de chauffage et de climatisation et appareils pour assainir l'air, humidificateurs d'air, pompes à chaleur ; bacs de rinçage pour couverts ; appareils électriques pour les soins corporels, des cheveux et de beauté à savoir sèche-cheveux, douches de vapeur ; appareils de chauffage, de cuisson, de réfrigération, d'aération et de climatisation ; grills et woks, électriques et à gaz ; appareils pour cuire et rôtir ; appareils de réfrigération, machines pour la préparation de glace à usage ménager ; hottes aspirantes ; bacs de rinçage pour couverts ; appareils de cuisson et casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils de réfrigération, appareils de congélation et appareils pour la préparation de glace ; fours, extracteurs de fumée et d'odeurs pour cuisines ; fours et chauffe-eau ; appareils d'éclairage, de production de vapeur, de séchage et de distribution d'eau ; tables de rinçage munies de dispositifs d'écoulement de l'eau pour cuisines ; appareils électriques ou à gaz pour cuisines équipées à savoir fours, grills et cuisinières encastrables, réfrigérateurs, congélateurs, combinés réfrigérateurs-congélateurs, accessoires pour réfrigérateurs, congélateurs et combinés réfrigérateurs-congélateurs à savoir bacs à glaçons, machines à glace et machines à eau glacée ; plaques de cuisson à gaz à usage ménager ; fours à micro-ondes, friteuses ; hottes aspirantes pour cuisines séparées ou encastrables ; bacs de rinçage pour couverts ; bacs de rinçage pour cuisines. Pièces et parties constitutives des produits susvisés.
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) à usage ménager à savoir livres de cuisine, livret d'emploi ; guides de réparation et documents de service pour appareils ménagers.
Conseils, réparation et entretien d'appareils ménagers électriques et/ou électroniques et/ou à combustible.
Formation, instruction et enseignement sur l'installation, l'utilisation, la réparation et l'entretien d'ustensiles ménagers électriques et/ou électroniques et/ou à combustible.
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